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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANBAY et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANBAY est situé au 14 RUE ALSACE LORRAINE 06000 NICE
Elle a été crée le 22/08/2008 et elle est immatriculée sous le numéro 507738896 au greffe de NICE
FRANBAY est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SARL unipersonnelle au capital de 1 000,00 EUR.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :

  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

FRANBAY à réalisé en 2012 un chiffre d'affaire de 26 565,00 pour un résultat net de -43 564,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

FRANBAY est du ressort du greffe de NICE dont les coordonnées postales sont 6 RUE DESIRE NIEL 06009 NICE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 93 92 87 87 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nice.fr.
Les greffiers sont : BAILET Bernard , BAILET Louis , CIGNETTI Dominique , BAILET-DUPUY Florence
Le greffe est ouvert De 9h à 12h et de 13h30 à 15h.

TVA

Si FRANBAY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92507738896.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANBAY de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat

Siége social et établissements

FRANBAY à son siége social situé au 14 RUE ALSACE LORRAINE 06000 NICE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 03 septembre 2008 : Immatriculation (Gérant : FAUCHON François Jean Max.)
  • 02 novembre 2008 : Modification (Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.)
  • 19 juillet 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
  • 19 août 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
  • 18 octobre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
  • 29 août 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
  • 22 août 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
  • 28 septembre 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
  • 28 septembre 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
  • 28 janvier 2020 : Depot des comptes (Cloture du 2018-12-31)
  • 15 septembre 2021 : Depot des comptes (Cloture du 2020-12-31)
  • 20 octobre 2022 : Depot des comptes (Cloture du 2021-12-31)

Dirigeants

Les dirigeants :

  • 10/03/1953 : Francois FAUCHON (Gérant)

  • L'âge moyen des 1 dirigeants de la société FRANBAY est de 70 ans. Le plus jeune à 70 ans, le plus agé 70 ans.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Francois FAUCHON

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FRANBAY.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise FRANBAY
      Identifiant de l'entreprise 507738896
      Numéro interne du siège 00038
      Adresse 14 RUE ALSACE LORRAINE 06000 NICE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 octobre 2013
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise SARL unipersonnelle
      Capital social1 000,00 EUR
      Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise lundi 11 août 2008
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
      Dernier CA connu (2012) 26 565,00
      Résultat net -43 564,00

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 6820A : Location de logements
      Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements

      Activité au siege

      Secteur immobilier
      Catégorie Immobilier
      Activite Location de logements
      Synonyme location d'appartements, location de maisons
      Voir la fiche Sirene de FRANBAY

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société FRANBAY.

      Immatriculation 03 septembre 2008
      Gérant : FAUCHON François Jean Max.
      Modification 02 novembre 2008
      Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
      Depot des comptes 19 juillet 2009
      Cloture du 2008-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 19 août 2010
      Cloture du 2009-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 18 octobre 2011
      Cloture du 2010-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 29 août 2012
      Cloture du 2011-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 22 août 2013
      Cloture du 2012-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 28 septembre 2017
      Cloture du 2015-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 28 septembre 2017
      Cloture du 2016-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 28 janvier 2020
      Cloture du 2018-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 15 septembre 2021
      Cloture du 2020-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Depot des comptes 20 octobre 2022
      Cloture du 2021-12-31
      Comptes annuels et rapports
      Voir les événements bodacc de FRANBAY

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société FRANBAY.

      Francois FAUCHON 70 ans
      Gérant

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de FRANBAY.

      NICE

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      FRANBAY
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de FRANBAY.

      Actif au bilan
      Année 2012
      Actif immobilisé 433 055
      Immobilisation incorporelle 0
      Immobilisation corporelle 433 055
      Immobilisation financière 0
      Actif circulant net 13 210
      Stock 0
      Avance 0
      Créance 5 668
      Placement 7 542
      Total Actif 446 264


      Passif au bilan
      Capitaux propre -304 162
      Autres fonds 0
      Provision 0
      Dette 750 425
      Total Passif 446 264


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire 26 565
      Produit d'exploitation 26 566
      Charge d'exploitation 33 084
      Résultat d'exploitation -6 518
      Produit financier net 0
      Charge financière 37 047
      Résultat financier -37 047
      Résultat courrant -43 565
      Produit exceptionnel 0
      Charges exceptionnelles 0
      Résultat exceptionnel 0
      Résultat net -43 564

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société FRANBAY.

      L'ABRI FAMILIAL 0 salarié
      30 AV LEON BLUM 44600 SAINT NAZAIRE
      SCIC VALDURANCE HABITAT 1 ou 2 salariés
      2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
      IMPRIMERIE F. PAILLART 0 salarié
      84 CHS MARCADE 80100 ABBEVILLE
      SCI GIGOT 0 salarié
      LOT CHAMPYERCIER LOT ARTISANAL 04660 CHAMPTERCIER
      SCI MAUDUIT 0 salarié
      130 BD OCEANIDES 44380 PORNICHET
      PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
      13 BD DE L OCEAN 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
      PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
      106 LOT COUDALERE 66420 LE BARCARES
      RIALLAND*LUCIEN JOSEPH/ 0 salarié
      CUCHET 74920 COMBLOUX
      DOUTRELEAU*MARC/ 0 salarié
      48 RUE SAINT MAUR 75011 PARIS 11
      BLONDIAUX*ANDRE/ 0 salarié
      AV GASTON DE FONTMICHEL 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
      ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE 20 à 49 salariés
      13 AV BARBARA 44570 TRIGNAC
      MOMETTO*AMAN/ANITA/ 0 salarié
      SAINT MICHEL 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE
      HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
      2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
      HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
      PLACE DE LA MAIRIE 04510 AIGLUN
      HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
      316 AV REGIS RYCKEBUSH 04100 MANOSQUE
      LECOLIER*MARCEL ETIENNE/ 0 salarié
      PL DE L EUROPE 34300 AGDE
      VAN MELE*JACQUES LOUIS RAPHAEL/ 0 salarié
      5548 AV VINCENT AURIOL 83980 LE LAVANDOU
      BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
      46 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
      BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
      RTE DE LA VILLES BLAIS 44380 PORNICHET
      GROIGNET*MARYSE MUGUETTE/ 0 salarié
      11 RUE DU MOULIN 80550 LE CROTOY
      GRANGIER*GERARD/ 0 salarié
      64 RTE DU PLAN DE GAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS
      SCI STANISLAS 0 salarié
      20 RUE GAMBETTA 54300 LUNEVILLE
      SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
      47 RUE D YORK 21000 DIJON
      SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
      28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
      SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
      21 RUE ROUGET DE L'ISLE 71300 MONTCEAU LES MINES
      DARANTIERE*PACAUD/RENEE/ 0 salarié
      13 RUE DE GRAY 21000 DIJON
      ASSOCIATION SAINT JOSEPH 1 ou 2 salariés
      76270 MESNIERES EN BRAY
      SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
      8 LOT DU BOSQUET 80220 BOUTTENCOURT
      SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
      2 BD LEADER 06150 CANNES
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      9 RUE DU LION D OR 89100 SENS
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      1 RUE MENDES FRANCE 71880 CHATENOY LE ROYAL
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      22 RUE DU BEAU TOQUAT 10000 TROYES
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      16 RUE DE LA MANUTENTION 21000 DIJON
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      8 PL CENTRALE ROGER REMOND 21800 QUETIGNY
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      41 AV FRANCOISE GIROUD 21000 DIJON
      SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
      38 RUE DES BLANCHES FLEURS 21200 BEAUNE
      DUPIN*DENIS/ 0 salarié
      74 BD DE L'ATLANTIQUE 44510 LE POULIGUEN
      BOUCHARD*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
      LD VILLE BASSE OUEST 33680 LACANAU
      SYNDIC AURORE 1 ou 2 salariés
      39 RUE CARNOT 05000 GAP
      S.C.I. RAVI 1 ou 2 salariés
      83 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
      ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
      15 RUE MANGA MKAKASSI 97600 MAMOUDZOU
      ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
      ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
      SCI FUNDUS 0 salarié
      97600 MAMOUDZOU
      SCI PAPANGUE 0 salarié
      PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
      SCI SAM MAYOTTE 1 ou 2 salariés
      ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
      SNC XIPHIAS 0 salarié
      BD DES CRABES 97615 DZAOUDZI
      HERITIERS ABASSE FATIMA 0 salarié
      40 RUE DU STADE BANDRAHARI 97615 PAMANDZI
      SCI MAGNO 0 salarié
      27 IMP DES BOUGAINVILLIERS 97600 MAMOUDZOU
      SCI MACI 0 salarié
      PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
      SAMAPHI 0 salarié
      ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société FRANBAY.

      SCI BASSA IMMOBILIER 0 salarié
      39 BD CIMIEZ 06000 MONACO
      CTIM SOLA 27 0 salarié
      15 RUE ALBERTI 06000 NICE
      CTIM WINTER PALACE 1 ou 2 salariés
      82 BD CIMIEZ 06000 NICE
      CTIM RAIMBALDI 23 0 salarié
      23 BD RAIMBALDI 06000 NICE
      CTIM JOFFRE 0 salarié
      38 RUE DU MARECHAL JOFFRE 06000 NICE
      CTIM GRAND PALAIS 1 ou 2 salariés
      2 BD CIMIEZ 06000 NICE
      COOPERATIF DE COPROPRIETE 0 salarié
      2 BD JOSEPH GARNIER 06000 NICE
      CTIM BUFFA 14 B 0 salarié
      14 RUE DE LA BUFFA 06000 NICE
      CTIM ROSERAIE 1 ou 2 salariés
      12 RUE GOUNOD 06000 NICE
      CTIM DALPOZZO 4 0 salarié
      4 RUE DALPOZZO 06000 NICE
      CTIM EMILIA 6 0 salarié
      6 AV EMILIA 06000 NICE
      FUNEL HENRIETTE 1 ou 2 salariés
      1 BD CIMIEZ 06000 NICE
      GASIGLIA EMILE 0 salarié
      15 RUE MASSENA 06000 NICE
      CTIM CASTEL DEBOUCHAGE 1 ou 2 salariés
      8 BD DUBOUCHAGE 06000 NICE
      CTIM CASTEL JOLI 0 salarié
      38 RUE VERDI 06000 NICE
      CTIM MIRABEAU 0 salarié
      2 AV MIRABEAU 06000 NICE
      CTIM VILLA BEAUSEJOUR 0 salarié
      34 RUE VERDI 06000 NICE
      CTIM FRANKLIN 2 1 ou 2 salariés
      2 PL FRANKLIN 06000 NICE
      CTIM BAUMETTES 31 0 salarié
      31 AV DES BAUMETTES 06000 NICE
      CTIM ORANGERS GB ET GT 0 salarié
      6 AV DES ORANGERS 06000 NICE
      CTIM PALAIS MYOSOTIS 1 ou 2 salariés
      12 AV FLEURS 06000 NICE
      CTIM ALSACE 0 salarié
      15 AV D ALSACE 06000 NICE
      CTIM FONCET 16 0 salarié
      16 RUE FONCET 06000 NICE
      CTIM BAQUIS 5 1 ou 2 salariés
      5 AV BAQUIS 06000 NICE
      CTIM FLORE 0 salarié
      8 AV FLEURS 06000 NICE
      CTIM OREGON COLORADO 0 salarié
      22 AV MARECHAL FOCH 06000 NICE
      CTIM JARDINS DE CIMIEZ 0 salarié
      26 AV DE FLIREY 06000 NICE
      CTIM FRANCE 79 B 0 salarié
      79 RUE DE FRANCE 06000 NICE
      RAIBERTI ANTONIA 0 salarié
      12 RUE HALEVY 06000 NICE
      CTIM PARC MALAUSSENA 1 ou 2 salariés
      4 PL GENERAL DE GAULLE 06000 NICE
      RAIBERTI ANTONIA 1 ou 2 salariés
      17 RUE ALFRED MORTIER 06000 NICE
      CTIM AUBER 13 0 salarié
      13 AV AUBER 06000 NICE
      CAUDA ROBER 0 salarié
      22 RUE DE FRANCE 06000 NICE
      CTIM JOFFRE 55 0 salarié
      55 RUE DU MARECHAL JOFFRE 06000 NICE
      CTIM PARIS 1 1 ou 2 salariés
      1 RUE DE PARIS 06000 NICE
      CTIM 14 RUE FONCET 0 salarié
      14 RUE FONCET 06000 NICE
      CTIM NORMANDIE 1 ou 2 salariés
      3 RUE GUIGLIA 06000 NICE
      CTIM GUIGLIA 5 1 ou 2 salariés
      5 RUE GUIGLIA 06000 NICE
      CTIM MEDECIN 25 0 salarié
      25 AV JEAN MEDECIN 06000 NICE
      CTIM DE GRASSE 22 1 ou 2 salariés
      22 RUE AMIRAL DE GRASSE 06000 NICE
      ANDREOTTI MAURICE 0 salarié
      1 PL PHILIPPE RANDON 06000 NICE
      CTIM DEPOILLY 7 1 ou 2 salariés
      7 AV DEPOILLY 06000 NICE
      CTIM CARABACEL 35 0 salarié
      35 BD CARABACEL 06000 NICE
      CTIM ASSALIT 18 0 salarié
      18 RUE ASSALIT 06000 NICE
      CTIM TERRASSES FLEURIES 0 salarié
      15 AV EMILE BIECKERT 06000 NICE
      CTIM ST PIERRE 1 ou 2 salariés
      3 RUE RENE SAINSON 06000 NICE
      CTIM PALAIS MOZART 1 ou 2 salariés
      11 AV BAQUIS 06000 NICE
      VILLEVIEILLE MARIE-LOUISE 1 ou 2 salariés
      15 AV DE FLIREY 06000 NICE
      GASIGLIA VEILLON 11 0 salarié
      11 RUE VEILLON 06000 NICE
      CTIM CHATEAUNEUF 11 1 ou 2 salariés
      11 RUE CHATEAUNEUF 06000 NICE

      GPT FONCIER VITICOLE CHATEAU DE LA MOTTE
      SCI DOMAINE DE LA HAMBERIE
      AMG CONCEPT
      DE BONALD PHILIPPE ALAIN
      SMACK DIFFUSION
      SOC CIVILE PARTICULIERE MORGANE