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Rapport sur : COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS

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  2. RAPPORT
  3. COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS
  4. 213401268

Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS et ses dirigeants.
Immatriculation

La société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS est situé au 3 AV GEORGES CLEMENCEAU 34240 LAMALOU LES BAINS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 213401268 au greffe de
COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 7 établissements et 50 à 99 salariés.

Greffe

COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33213401268.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS à son siége social situé au 3 AV GEORGES CLEMENCEAU 34240 LAMALOU LES BAINS.
    Les établissements sont les suivants :

    • commune de lamalou les bains ecole maternelle publique 19 avenue de la republique 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains ecole elementaire publique paul valery 19 avenue de la republique 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains theatre municipal 24 avenue de la republique 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains camping municipal de verdale 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains service d eau et assainissement 3 avenue clemenceau 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains regie animations et culture 3 avenue clemenceau 34240 lamalou les bains france
    • commune de lamalou les bains regie animations et culture 3 avenue clemenceau 34240 lamalou les bains france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS
      Identifiant de l'entreprise 213401268
      Numéro interne du siège 00130
      Adresse 3 AV GEORGES CLEMENCEAU 34240 LAMALOU LES BAINS

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Sans objet
      Année et mois de création de l'établissement jeudi 01 décembre 2011
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 50

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 50
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 janvier 1982
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.
      Voir les événements bodacc de COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.

      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.

      LAMALOU LES BAINS

      50

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PAUL VALERY
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      THEATRE MUNICIPAL
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      1

      salarié(s)

      Enseigne
      CAMPING MUNICIPAL DE VERDALE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE D'EAU ET ASSAINISSEMENT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      0

      salarié(s)

      Enseigne
      REGIE ANIMATIONS ET CULTURE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      LAMALOU LES BAINS

      0

      salarié(s)

      Enseigne
      REGIE ANIMATIONS ET CULTURE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif
      Voir détail

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.
      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.
      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE LAMALOU-LES-BAINS.
      COMMUNE DE COMBES 3 à 5 salariés
      34240 COMBES
      COMMUNE DE COMBES 3 à 5 salariés
      34240 COMBES
      COMMUNE DE COMBES 3 à 5 salariés
      HOTEL DE VILLE 34240 COMBES
      CTRE COM ACTION SOCIALE 0 salarié
      34240 COMBES
      QUARTIRONI*ROGER/ 0 salarié
      34240 COMBES
      ALIAS*JEAN-CHRISTOPHE/ 0 salarié
      10 ROUTE DE LAMALOU LE VIEUX 34240 COMBES
      JUANCHICK*FLORENCE/ 0 salarié
      COMBES VILLAGE 34240 COMBES
      CARMINATI*ERIC/ 0 salarié
      HAMEAU LE FRAISSE 34240 COMBES
      SCI SAINT VITAL 0 salarié
      SAINT VITAL 34240 COMBES
      SCI LE LOGIS NEUF 0 salarié
      LE LOGIS NEUF 34240 COMBES
      BUREAU DES GUIDES DU CAROUX 0 salarié
      34240 COMBES
      GROUP FORESTIER MOULIN ST JEAN 0 salarié
      41 RTE DE LAMALOU LE VIEUX 34240 COMBES
      SCI HELMA 0 salarié
      LE VERNET 34240 COMBES
      SAINT VITAL 50 à 99 salariés
      SAINT VITAL 34240 COMBES
      SCI LES HAUTS DE COMBES LAMALOU 0 salarié
      34240 COMBES
      BONANO*JEAN MARC/ 1 ou 2 salariés
      34240 COMBES
      AMICALE DE ST VITAL 0 salarié
      34240 COMBES
      MOLINIER*ANDRE LUC/ 0 salarié
      34240 COMBES
      SCI CHACKETT 0 salarié
      LE VILLAGE 34240 COMBES
      MACHICOISNE*NOUBLANCHE/EDITH LUCIENNE/ 0 salarié
      TORTEILLAN 34240 COMBES
      ASS CAROUX DECOUVERTE 0 salarié
      LE SERPENT D ETOILES 34240 COMBES
      L'ENFANT LIRE 0 salarié
      HAMEAU DU FRAISSE 34240 COMBES
      SPORT ET VITALITE 0 salarié
      MAS SAINT VITAL 34240 COMBES
      MATHIS*FONTENELLE/LAURENCE/ 0 salarié
      LE SERPENT D'ETOILES 34240 COMBES
      SOC AMICALE SAPEURS POMPIERS COMBES 0 salarié
      LES AGASSES 34240 COMBES
      RIAN PROPERTIES 0 salarié
      5 RTE DE ST GERVAIS 34240 COMBES
      SCI ROUCAROUX 0 salarié
      45 LAMALOU LE VIEUX 34240 COMBES
      ASSOCIATION YUKTHI 1 ou 2 salariés
      34240 COMBES
      FONTENELLE*ANTOINE JULIEN JOSEPH/ 0 salarié
      LE SERPENT D'ETOILE 34240 COMBES
      SCI UTPS 0 salarié
      34240 COMBES
      HIEKE*BREES/DIANA MARIA/ 0 salarié
      LA CAPOULADE 34240 COMBES
      NEVES*MRIE ROSE/ 0 salarié
      49 LAMALOU LE VIEUX 34240 COMBES
      CLUB 4X COMBES 0 salarié
      CHE DE L' ETOILE 34240 COMBES
      LES AMIS DE LA FORET DES ECRIVAINS COMBATTANTS 0 salarié
      HAMEAU DU FRAISSE 34240 COMBES
      DIANE DES CHASSEURS DE COMBES 0 salarié
      34240 COMBES
      ELAN VITAL 0 salarié
      CLINIQUE SAINT VITAL 34240 COMBES
      HOLDING SAINT VITAL 1 ou 2 salariés
      34240 COMBES
      BOISSEZON*GEORGES/ 0 salarié
      34240 COMBES
      ASSOCIATION ARTISTIQUE ET MUSICALE 0 salarié
      13 RTE DE SAINT-GERVAIS 34240 COMBES
      LE RUCHER DES ARTS 1 ou 2 salariés
      LD LES ARTS 34240 COMBES
      DUCHAMBON*MARVIN/ 0 salarié
      1 RTE DE SAINT GERVAIT 34240 COMBES
      COMBES : PATRIMOINE, CULTURE ET SPORT Unités non employeuses
      LE VILLAGE 34240 COMBES
      COMBES AU FIL DU TEMPS Unités non employeuses
      LE LAOUSAS 34240 COMBES
      JIMENEZ GOMEZ*SIMON/ 0 salarié
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