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Rapport sur : SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN

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  3. SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
  4. 243800299

Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN et ses dirigeants.
Immatriculation

La société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN est situé au 960 CHE DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 243800299 au greffe de
SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements et 10 à 19 salariés.

Greffe

SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR54243800299.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN à son siége social situé au 960 CHE DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN.
    Les établissements sont les suivants :

    • sivom zone verte du gresivaudan sce de l assainissement 960 chemin de la croix verte 38330 montbonnot st martin france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
      Identifiant de l'entreprise 243800299
      Numéro interne du siège 00048
      Adresse 960 CHE DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Sans objet
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 janvier 2013
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 10 à 19 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 10

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
      Tranche d'effectif de l'entreprise 10 à 19 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 10
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 16 février 1973
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.
      Voir les événements bodacc de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.

      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.

      MONTBONNOT SAINT MARTIN

      10

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif
      Voir détail

      MONTBONNOT SAINT MARTIN

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SCE DE L ASSAINISSEMENT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif
      Voir détail

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.
      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.
      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SIVOM ZONE VERTE DU GRESIVAUDAN.
      COPROP LA FONTAINE AMELIE 1 ou 2 salariés
      38330 SAINT ISMIER
      SOC NAT DES ETS PIOT PNEU 0 salarié
      180 AV DE L EUROPE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      IMPRIMERIE NOTRE-DAME MARTIN PERE FILS 10 à 19 salariés
      CHE DE VAUCANSON 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      BL INDUSTRIES 20 à 49 salariés
      151 ALL DE CHAMPROND 38330 SAINT ISMIER
      SA CABINET FINOT 10 à 19 salariés
      1080 CHE DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      SARL CIPAVEM 1 ou 2 salariés
      710 RUE ARISTIDE BERGES 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      ACQUADRO FAVIER CONSTRUCTION 10 à 19 salariés
      90 RUE LA BATIE 38330 SAINT ISMIER
      BOUCHET*ANDRE GEORGES JOSEPH/ Unités non employeuses
      CHE DU PIAT 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
      HAFRIAL 1 ou 2 salariés
      48 CHE DES BOUTS 38330 SAINT ISMIER
      DJIAN*PIERRE/ 6 à 9 salariés
      LD MARECHAUX 38330 SAINT ISMIER
      SEREC CAMULA MARTIN 0 salarié
      615 CHE DES PLANTEES 38330 SAINT ISMIER
      TORNIER 250 à 499 salariés
      RUE DOYEN GOSSE LES BARATIERES 38330 SAINT ISMIER
      TORNIER 250 à 499 salariés
      161 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      TORNIER 250 à 499 salariés
      176 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      TORNIER 250 à 499 salariés
      88 ALL GALILEE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      TORNIER 250 à 499 salariés
      385 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      KARTING 0 salarié
      727 RUE ARISTIDE BERGES 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      LA CHARRETTE DES QUATRE SAISONS 1 ou 2 salariés
      PRE MILLET 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE 2 000 à 4 999 salariés
      655 AV DE L'EUROPE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      MESS UNIQUE 0 salarié
      38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      LYCEE ENSEIGNEM GENERAL TECHNOL AGRICOLE 100 à 199 salariés
      1 CHE DE CHARVINIERES 38330 SAINT ISMIER
      LYCEE ENSEIGNEM GENERAL TECHNOL AGRICOLE 100 à 199 salariés
      1 CHE DE CHARVINIERES 38330 SAINT ISMIER
      LYCEE ENSEIGNEM GENERAL TECHNOL AGRICOLE 100 à 199 salariés
      1 CHE DE CHARVINIERES 38330 SAINT ISMIER
      COLLEGE DU GRESIVAUDAN 50 à 99 salariés
      RTE DE CHAMBERY 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN 500 à 999 salariés
      115 RUE GALILEE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE BIVIERS 50 à 99 salariés
      38330 BIVIERS
      COMMUNE DE BIVIERS 50 à 99 salariés
      38330 BIVIERS
      COMMUNE DE BIVIERS 50 à 99 salariés
      591 CHE DU BOEUF 38330 BIVIERS
      COMMUNE DE BIVIERS 50 à 99 salariés
      38330 BIVIERS
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      ALL CHATEAU DE MIRIBEL 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      787 RTE DE CHAMBERY 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      CHE DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      CHE DU TARTAIX 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN 100 à 199 salariés
      1405 RTE DE LA DOUX 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      CLOS FAURE 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      AV DE LA DENT DE CROLLE 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      120 CHE DU CLOS VACHER 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      CHE RAY BUISSON 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      AV DE LA DENT DE CROLLES 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      81 CHE LA POULATIERE 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      CHE LA POULATIERE 38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT ISMIER 100 à 199 salariés
      38330 SAINT ISMIER
      COMMUNE DE SAINT NAZAIRE LES EYMES 50 à 99 salariés
      38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
      COMMUNE DE SAINT NAZAIRE LES EYMES 50 à 99 salariés
      CHE DE LA MAIRIE 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
      COMMUNE DE SAINT NAZAIRE LES EYMES 50 à 99 salariés
      79 CHE DE LA MAIRIE 38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES
      COMMUNE DE SAINT NAZAIRE LES EYMES 50 à 99 salariés
      38330 SAINT NAZAIRE LES EYMES

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