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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI FOSSES SAINT MARCEL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI FOSSES SAINT MARCEL est situé au 15 RUE GEORGES CLOAREC 27320 NONANCOURT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 428965222 au greffe de
SCI FOSSES SAINT MARCEL n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820A (Location de logements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :

  • La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
  • la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
  • l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

SCI FOSSES SAINT MARCEL à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.

Greffe

SCI FOSSES SAINT MARCEL est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SCI FOSSES SAINT MARCEL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR73428965222.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI FOSSES SAINT MARCEL de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 01527 Immobilier
  • 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
  • 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
  • 05006 Statut des offices publics de l'habitat

Siége social et établissements

SCI FOSSES SAINT MARCEL à son siége social situé au 15 RUE GEORGES CLOAREC 27320 NONANCOURT.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société SCI FOSSES SAINT MARCEL n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI FOSSES SAINT MARCEL
    Identifiant de l'entreprise 428965222
    Numéro interne du siège 00014
    Adresse 15 RUE GEORGES CLOAREC 27320 NONANCOURT

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement samedi 01 janvier 1983
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale
    Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 janvier 1983
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 6820A : Location de logements
    Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements

    Activité au siege

    Secteur immobilier
    Catégorie Immobilier
    Activite Location de logements
    Synonyme location d'appartements, location de maisons
    Voir la fiche Sirene de SCI FOSSES SAINT MARCEL

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    Voir les événements bodacc de SCI FOSSES SAINT MARCEL

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SCI FOSSES SAINT MARCEL.


    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    NONANCOURT

    0

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    SCI FOSSES SAINT MARCEL
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    L'ABRI FAMILIAL 0 salarié
    30 AV LEON BLUM 44600 SAINT NAZAIRE
    SCIC VALDURANCE HABITAT 1 ou 2 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    IMPRIMERIE F. PAILLART 0 salarié
    84 CHS MARCADE 80100 ABBEVILLE
    SCI GIGOT 0 salarié
    LOT CHAMPYERCIER LOT ARTISANAL 04660 CHAMPTERCIER
    SCI MAUDUIT 0 salarié
    130 BD OCEANIDES 44380 PORNICHET
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    13 BD DE L OCEAN 44500 LA BAULE ESCOUBLAC
    PERRAULT*ANDRE/ 0 salarié
    106 LOT COUDALERE 66420 LE BARCARES
    RIALLAND*LUCIEN JOSEPH/ 0 salarié
    CUCHET 74920 COMBLOUX
    DOUTRELEAU*MARC/ 0 salarié
    48 RUE SAINT MAUR 75011 PARIS 11
    BLONDIAUX*ANDRE/ 0 salarié
    AV GASTON DE FONTMICHEL 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
    ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE 20 à 49 salariés
    13 AV BARBARA 44570 TRIGNAC
    MOMETTO*AMAN/ANITA/ 0 salarié
    SAINT MICHEL 04360 MOUSTIERS SAINTE MARIE
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    2 RUE DU DOCTEUR SIMON PIETRI 04000 DIGNE-LES-BAINS
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    PLACE DE LA MAIRIE 04510 AIGLUN
    HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE 50 à 99 salariés
    316 AV REGIS RYCKEBUSH 04100 MANOSQUE
    LECOLIER*MARCEL ETIENNE/ 0 salarié
    PL DE L EUROPE 34300 AGDE
    VAN MELE*JACQUES LOUIS RAPHAEL/ 0 salarié
    5548 AV VINCENT AURIOL 83980 LE LAVANDOU
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    46 RUE JEAN GUTENBERG 44600 SAINT NAZAIRE
    BERNARD*PATRICK/ 0 salarié
    RTE DE LA VILLES BLAIS 44380 PORNICHET
    GROIGNET*MARYSE MUGUETTE/ 0 salarié
    11 RUE DU MOULIN 80550 LE CROTOY
    GRANGIER*GERARD/ 0 salarié
    64 RTE DU PLAN DE GAUBERT 04000 DIGNE-LES-BAINS
    SCI STANISLAS 0 salarié
    20 RUE GAMBETTA 54300 LUNEVILLE
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    47 RUE D YORK 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON
    SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO 50 à 99 salariés
    21 RUE ROUGET DE L'ISLE 71300 MONTCEAU LES MINES
    DARANTIERE*PACAUD/RENEE/ 0 salarié
    13 RUE DE GRAY 21000 DIJON
    ASSOCIATION SAINT JOSEPH 1 ou 2 salariés
    76270 MESNIERES EN BRAY
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    8 LOT DU BOSQUET 80220 BOUTTENCOURT
    SOCIETE IMMOBILIERE WALTER SPERGER 1 ou 2 salariés
    2 BD LEADER 06150 CANNES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    9 RUE DU LION D OR 89100 SENS
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    1 RUE MENDES FRANCE 71880 CHATENOY LE ROYAL
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    22 RUE DU BEAU TOQUAT 10000 TROYES
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    16 RUE DE LA MANUTENTION 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    8 PL CENTRALE ROGER REMOND 21800 QUETIGNY
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    41 AV FRANCOISE GIROUD 21000 DIJON
    SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 100 à 199 salariés
    38 RUE DES BLANCHES FLEURS 21200 BEAUNE
    DUPIN*DENIS/ 0 salarié
    74 BD DE L'ATLANTIQUE 44510 LE POULIGUEN
    BOUCHARD*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
    LD VILLE BASSE OUEST 33680 LACANAU
    SYNDIC AURORE 1 ou 2 salariés
    39 RUE CARNOT 05000 GAP
    S.C.I. RAVI 1 ou 2 salariés
    83 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    15 RUE MANGA MKAKASSI 97600 MAMOUDZOU
    ROMOULI*ABDOURAHIM/ 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SCI FUNDUS 0 salarié
    97600 MAMOUDZOU
    SCI PAPANGUE 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SCI SAM MAYOTTE 1 ou 2 salariés
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
    SNC XIPHIAS 0 salarié
    BD DES CRABES 97615 DZAOUDZI
    HERITIERS ABASSE FATIMA 0 salarié
    40 RUE DU STADE BANDRAHARI 97615 PAMANDZI
    SCI MAGNO 0 salarié
    27 IMP DES BOUGAINVILLIERS 97600 MAMOUDZOU
    SCI MACI 0 salarié
    PL DU MARCHE 97600 MAMOUDZOU
    SAMAPHI 0 salarié
    ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SCI FOSSES SAINT MARCEL.

    COMMUNE DE COURDEMANCHE 10 à 19 salariés
    LES GRES 27320 COURDEMANCHE
    COMMUNE DE COURDEMANCHE 10 à 19 salariés
    12 RUE BEAUPUITS 27320 COURDEMANCHE
    CTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 0 salarié
    LES GRES 27320 COURDEMANCHE
    ETABLISSEMENTS STENGEL 6 à 9 salariés
    18 RTE DE NONANCOURT 27320 COURDEMANCHE
    BRUNEAU*JACKY/ 1 ou 2 salariés
    3 RUE DE LA MAIRIE 27320 COURDEMANCHE
    LAUBETTE PLE CLUB 0 salarié
    LAUBETTE 27320 COURDEMANCHE
    NONANCOURDEMANCHE PLE SPORTS 0 salarié
    LAUBETTE 27320 COURDEMANCHE
    ASSOCIATION LES EPHELIDES 0 salarié
    LE BLANC FOSSE 27320 COURDEMANCHE
    LEMAIRE*JEAN-HUGUES/ 0 salarié
    3 RUE DE L OREE DU BOIS 27320 COURDEMANCHE
    TRANSPORT BAUDRY 10 à 19 salariés
    RTE DE BEAUPUITS 27320 COURDEMANCHE
    GOETHALS*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
    3 RUE DES LARYS 27320 COURDEMANCHE
    LAFOLIE*MARTIAL EMILE/ 0 salarié
    1 SENTE AUX MOINES 27320 COURDEMANCHE
    LAFOLIE*MARTIAL EMILE/ 0 salarié
    1 RUE DU MONTOIR 27320 COURDEMANCHE
    EARL DE LA VALLEE 0 salarié
    RTE D ILLIERS L EVEQUE 27320 COURDEMANCHE
    LES DEUX PUITS 0 salarié
    23 CHE DE LA FONTAINE 27320 COURDEMANCHE
    ANAIS 0 salarié
    32 RUE DE LA MAIRIE 27320 COURDEMANCHE
    EARL DES PRESSOIRS 0 salarié
    8 IMP DES PRESSOIRS 27320 COURDEMANCHE
    LOCA MANTES TP 1 ou 2 salariés
    8 RTE DE BEAUPUITS 27320 COURDEMANCHE
    WATTERS*JOSEPHINE CARMEL/ 0 salarié
    3 SENTE AUX MOINES 27320 COURDEMANCHE
    BOYER*SEBASTIEN/ 0 salarié
    17 RUE DES FERMES 27320 COURDEMANCHE
    LES DEMEURES D'AURTHELINE 0 salarié
    1 RTE DU BLANC FOSSE 27320 COURDEMANCHE
    MALASSIS*THIERRY/ 0 salarié
    15 RUE DE L OREE DU BOIS 27320 COURDEMANCHE
    LA JONVILLOISE 0 salarié
    BEAUPUITS 27320 COURDEMANCHE
    SCI DU 7 BIS 0 salarié
    33 RUE DU MOULIN 27320 COURDEMANCHE
    SARL ACT...DIAGNOSTICS IMMOBILIERS 0 salarié
    1 IMP DE LA PLAINE 27320 COURDEMANCHE
    R.L.M.C. 1 ou 2 salariés
    22 RUE DE LA MAIRIE 27320 COURDEMANCHE
    BOUGARET*DANY/ 0 salarié
    18 RUE DU MOULIN 27320 COURDEMANCHE
    LE GAHOT 0 salarié
    LES GRES 27320 COURDEMANCHE
    SB CLIM Unités non employeuses
    9 RUE DE LA MAIRIE 27320 COURDEMANCHE
    SORIN*PIERRIC/ 0 salarié
    14 CHE DES PRIMEVERES 27320 COURDEMANCHE
    VICO*CATHERINE RAYMONDE/ 0 salarié
    1 LE CLOS DES CHAMPS ROUTE DE NONA 27320 COURDEMANCHE
    CHARPIOT*JOHANN MARC BERNARD RENE/ 0 salarié
    4 RUE DES CHAMPS RIVET 27320 COURDEMANCHE
    COUP DE COEUR 0 salarié
    LE CLOS BEL AIR 27320 COURDEMANCHE
    SCEA DE LA COUDANNE 0 salarié
    7 RUE DES ECOLES 27320 COURDEMANCHE
    EARL DUTREMEE 0 salarié
    4 RTE DE NONANCOURT 27320 COURDEMANCHE
    MISECO 0 salarié
    7 RUE DES FERMES 27320 COURDEMANCHE
    SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE CEREALES 100 à 199 salariés
    LA PETITE GARENNE 27320 COURDEMANCHE
    BLAISE*MICKAEL ANDRE RAYMOND/ 0 salarié
    4 CLOS BEL AIR 27320 COURDEMANCHE
    EARL DE COURDEMANCHE 0 salarié
    3 RUE DE L'OREE DU BOIS 27320 COURDEMANCHE
    O NATURELLE 0 salarié
    18 RUE DU MOULIN 27320 COURDEMANCHE
    REVEL*BOUGARET/VIRGINIE SERGINE/ 0 salarié
    18 RUE DU MOULIN 27320 COURDEMANCHE
    SVPJ BAUDRY 1 ou 2 salariés
    8 RTE DE BEAUPUITS 27320 COURDEMANCHE
    COMPAGNIE DES METIERS D AUTREFOIS 0 salarié
    4 SENTE AUX MOINES 27320 COURDEMANCHE
    BARANGER*PASCAL/ 0 salarié
    21 RUE DES FERMES 27320 COURDEMANCHE
    COMITE DES FETES DE COURDEMANCHE 0 salarié
    LES GRES 27320 COURDEMANCHE
    FALLET*LOISEAU/NICOLE JANINE LEA/ 0 salarié
    23 RUE DE L'OREE DU BOIS 27320 COURDEMANCHE
    BOUCHER*NICOLAS/ 0 salarié
    5 RUE DU MONTOIR 27320 COURDEMANCHE
    MENUISERIE AGENCEMENT AZAM 1 ou 2 salariés
    3 IMP DU MARRONNIER 27320 COURDEMANCHE
    LOUIS*FIQUET/NATHALIE HELENE JEANINE/ 0 salarié
    5 CHE LE CLOS DE L'ATRE 27320 COURDEMANCHE
    PANIL Unités non employeuses
    3 RTE NONANCOURT 27320 COURDEMANCHE

    OSIRA
    DI GIUSTO FLORIAN ITALO PLACIDO EMILE
    TCHALE WATCHOU ROBINS
    CROIZIER ALEXANDRE RAFAEL
    VIVIER NOEL RENE ARTHUR
    AUTONOME SOLIDARITE