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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE BIOT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMUNE DE BIOT est situé au 8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 210600185 au greffe de
COMMUNE DE BIOT n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DE BIOT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 10 établissements et 250 à 499 salariés.

Greffe

COMMUNE DE BIOT est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DE BIOT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR88210600185.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE BIOT de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE DE BIOT à son siége social situé au 8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT.
    Les établissements sont les suivants :

    • commune de biot ecole primaire paul langevin i 3 place saint eloi 06410 biot france
    • commune de biot ecole maternelle pub calade st roch chemin neuf 06410 biot france
    • commune de biot ecole primaire la calade calade saint roch 06410 biot france
    • commune de biot centre de pmi rue saint sebastien 06410 biot france
    • commune de biot service de l assainissement 8 route de valbonne 06410 biot france
    • commune de biot ecole primaire publique route d antibes 06410 biot france
    • commune de biot ecole primaire publique olivari avenue de saint philippe 06410 biot france
    • commune de biot ecole maternelle moulin neuf 880 route d antibes 06410 biot france
    • commune de biot office de tourisme 10 route de valbonne 06410 biot france
    • commune de biot service funeraire 8 route de valbonne 06410 biot france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE DE BIOT n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE BIOT.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE BIOT
      Identifiant de l'entreprise 210600185
      Numéro interne du siège 00016
      Adresse 8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 250 à 499 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 200

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 250 à 499 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 300
      Catégorie d'entreprise Entreprise de Taille Intermédiaire
      Année et mois de création de l'entreprise samedi 24 septembre 1949
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE DE BIOT

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE BIOT.

      Voir les événements bodacc de COMMUNE DE BIOT

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DE BIOT.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DE BIOT.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE BIOT.

      BIOT

      200

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE DE BIOT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PAUL LANGEVIN I
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE PUB CALADE ST ROCH
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE LA CALADE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      CENTRE DE PMI
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      1

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE DE L ASSAINISSEMENT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE OLIVARI
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE MOULIN NEUF
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      OFFICE DE TOURISME
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BIOT

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE FUNERAIRE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE BIOT.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DE BIOT.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE BIOT.

      NORIA DOMAINE CTIM 1 ou 2 salariés
      806 RTE D ANTIBES 06410 BIOT
      CTIM BASTIDONS 0 salarié
      CHE DES CABOTS 06410 BIOT
      AUGE*LARIBE MICHEL/ 0 salarié
      LA ROMAINE 06410 BIOT
      BROTHIER*ANDRE/ 0 salarié
      PL DES ARCADES 06410 BIOT
      SOCIETE IMMOBILIERE ET AGRICOLE DU BEAL 0 salarié
      CHE DE LA CHEVRE D OR 06410 BIOT
      LAPORTE HOLDING 0 salarié
      371 CHE DES PRES 06410 BIOT
      SOCIETE DU DOMAINE DU VAL DE POME 0 salarié
      31 CHE DU VAL DE POME 06410 BIOT
      APRAHAMIAN*CHARLES/ 0 salarié
      1242 CHE DE SAINT JULIEN 06410 BIOT
      STE GERANCE ETS LA TOISON D OR 0 salarié
      3 RUE DES ROSES 06410 BIOT
      PHARMACIE DU VILLAGE 0 salarié
      1 CHE NEUF 06410 BIOT
      PHARMACIE DU VILLAGE 0 salarié
      1 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      LA VERRERIE DE BIOT 6 à 9 salariés
      CHE DES COMBES 06410 BIOT
      LA VERRERIE DE BIOT 6 à 9 salariés
      3 RUE ST SEBASTIEN 06410 BIOT
      LA VERRERIE DE BIOT 6 à 9 salariés
      177 CHE DES COMBES 06410 BIOT
      MARTIN*JEAN-PIERRE JULIEN/ 0 salarié
      RUE DES ROSES 06410 BIOT
      RASSON*PATRICK/ 0 salarié
      173 CHE DES HAUTES VIGNASSES 06410 BIOT
      BIOT SERVICES 3 à 5 salariés
      LA PLAINE 06410 BIOT
      BERNARD GEORGES LE SOUKALA 1 0 salarié
      AV DES PINS 06410 BIOT
      SILICES ET REFRACTAIRES DE LA MEDITERRANEE 3 à 5 salariés
      1114 RTE D ANTIBES 06410 BIOT
      ETABLISSEMENT CERDAN 0 salarié
      400 AV ROUMANILLE 06410 BIOT
      MUSEES NAT XX EME SIECLE ALPES MARITIMES 20 à 49 salariés
      CHE DU VAL DE POME 06410 BIOT
      AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 500 à 999 salariés
      700 AV ROUMANILLE 06410 BIOT
      INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE 10 000 salariés et plus
      400 RTE DES CHAPPES 06410 BIOT
      CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES 250 à 499 salariés
      SAINT PHILIPPE 06410 BIOT
      UNIVERSITE DE NICE 2 000 à 4 999 salariés
      1645 RTE DES LUCIOLES 06410 BIOT
      COLLEGE L EGANAUDE 100 à 199 salariés
      3140 RTE DES DOLINES 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      3 PL ST ELOI 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      CHE NEUF 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      CALADE ST ROCH 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      RUE ST SEBASTIEN 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      RTE D ANTIBES 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      AV SAINT PHILIPPE 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      880 RTE D ANTIBES 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      10 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      COMMUNE DE BIOT 250 à 499 salariés
      8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES 2 000 à 4 999 salariés
      105 RTE DES CHAPPES 06410 BIOT
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE BIOT 10 à 19 salariés
      8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE BIOT 10 à 19 salariés
      8 RTE DE VALBONNE 06410 BIOT
      SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 1 000 à 1 999 salariés
      575 CHE DES COMBES 06410 BIOT
      PAVON*NUNEZ SALVADOR/ 1 ou 2 salariés
      246 CHE DE LA ROMAINE 06410 BIOT
      CARLIN*PATRICK/ 0 salarié
      210 AV SAINT PHILIPPE 06410 BIOT
      BOSCHIAN*ROBERT/ 0 salarié
      1780 RTE DE LA MER 06410 BIOT
      CONS NEGOCE REFRIGE ISOTHERMIE 10 à 19 salariés
      77 CHE DES PRES 06410 BIOT
      NOEL*CHRISTIAN/ 0 salarié
      3 PL DE GAULLE 06410 BIOT
      SOC IMMOBILIERE LOCASTOC 0 salarié
      67 AV DES ALOUETTES 06410 BIOT
      CHACOK 3 à 5 salariés
      950 RTE DES COLLES 06410 BIOT
      POINDEFER*GERARD/ 0 salarié
      495 RTE DE LA MER 06410 BIOT
      COMITE D ENTREPRISE HPE CCF 10 à 19 salariés
      950 RTE DES COLLES 06410 BIOT

      AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE PETIT LANDAU
      JOUBERT BENJAMIN FREDERIC
      THOMAS-GUILLOUX SIMON CLEVELAND
      BAURY MICKAEL
      RICHARD MICHEL ALEXIS FRANCIS
      SCI DU BERRE AU LOUP