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Rapport sur : COMMUNE D'ALRANCE

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  3. COMMUNE D'ALRANCE
  4. 211200068

Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE D'ALRANCE et ses dirigeants.
Immatriculation

La société COMMUNE D'ALRANCE est situé au LE BOURG 12430 ALRANCE
Elle a été crée le 01/1978 et elle est immatriculée sous le numéro 211200068 au greffe de RODEZ
COMMUNE D'ALRANCE est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : Débit de boissons, café-restaurant

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE D'ALRANCE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 2 établissements et 6 à 9 salariés.

Greffe

COMMUNE D'ALRANCE est du ressort du greffe de RODEZ dont les coordonnées postales sont 2 BOULEVARD PIERRE BENOIT 12000 RODEZ
Le greffe peut être appelé au 05 65 73 56 10 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rodez.fr.
Les greffiers sont : GUILLAUME BISCAYE Marie-Paule
Le greffe est ouvert Du Lundi au Vendredi de 9H à 12H et de 14H à 16H.

TVA

Si COMMUNE D'ALRANCE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96211200068.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE D'ALRANCE de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE D'ALRANCE à son siége social situé au LE BOURG 12430 ALRANCE.
    Le numéro de téléphone est 0565422945
    Les établissements sont les suivants :

    • commune d alrance ecole primaire publique le bourg 12430 alrance france
    • commune d alrance sce assainissement le bourg 12430 alrance france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

    • 08 novembre 2013 : Vente (Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire))

    Dirigeants

    Les dirigeants :

      La société COMMUNE D'ALRANCE n'a pas de mandataire social.

    Les mandats

    Les autres mandats des administrateurs :


      Aucun autre mandat.

    Fiche synthétique

    Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE D'ALRANCE.

    IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

    Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE D'ALRANCE
    Identifiant de l'entreprise 211200068
    Numéro interne du siège 00016
    Adresse LE BOURG 12430 ALRANCE

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

    Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
    Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983
    Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6

    CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

    Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
    Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
    Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
    Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
    Année et mois de création de l'entreprise dimanche 01 janvier 1978
    Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

    ACTIVITE

    Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
    Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
    Caractère productif de l'entreprise Non Productif
    Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
    Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

    Activité au siege

    Secteur services
    Catégorie Administration publique
    Activite Administration publique générale
    Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
    Principal administration publique générale
    Voir la fiche Sirene de COMMUNE D'ALRANCE

    Evenements

    Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE D'ALRANCE.
    Vente 08 novembre 2013
    Voir détail
    Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Me Jacques Cunienq -Notaire - 12410 Salles-Curan
    Voir les événements bodacc de COMMUNE D'ALRANCE

    Dirigeants

    Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE D'ALRANCE.

    Reseaux

    Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE D'ALRANCE.

    Aucun Réseau.

    Etablissements

    Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE D'ALRANCE.

    ALRANCE

    6

    salarié(s)

    Siége social
    Enseigne
    COMMUNE D'ALRANCE
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif
    Voir détail

    ALRANCE

    1

    salarié(s)

    Enseigne
    ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif
    Voir détail

    ALRANCE

    NN

    salarié(s)

    Enseigne
    SCE ASSAINISSEMENT
    Nature
    Non renseigné
    Lieu
    Autre
    Surface
    Sans objet
    Durée
    Permanente
    Type
    Activité simple
    Production
    Non Productif
    Voir détail

    BILAN

    Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE D'ALRANCE.
    Actif au bilan
    Année
    Actif immobilisé
    Immobilisation incorporelle
    Immobilisation corporelle
    Immobilisation financière
    Actif circulant net
    Stock
    Avance
    Créance
    Placement
    Total Actif


    Passif au bilan
    Capitaux propre
    Autres fonds
    Provision
    Dette
    Total Passif


    Compte de résultat
    Chiffre d'affaire
    Produit d'exploitation
    Charge d'exploitation
    Résultat d'exploitation
    Produit financier net
    Charge financière
    Résultat financier
    Résultat courrant
    Produit exceptionnel
    Charges exceptionnelles
    Résultat exceptionnel
    Résultat net

    Concurrence

    Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE D'ALRANCE.
    REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
    55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
    ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
    126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
    SENAT 2 000 à 4 999 salariés
    15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
    CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
    9 PL D IENA 75116 PARIS 16
    CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
    2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
    MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
    101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
    COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
    66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
    COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
    15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
    LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
    7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
    COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
    3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
    AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
    11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
    COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
    35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
    COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
    244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
    AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
    17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
    COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
    35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
    COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
    13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    BD POMARE 98713 PAPEETE
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
    69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
    COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
    185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
    COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
    43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
    COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
    34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
    AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
    7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
    SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
    57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
    COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
    PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
    COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
    3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
    HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
    5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
    COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
    35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
    HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
    11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
    GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
    57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
    GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
    51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
    GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
    5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
    SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
    139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
    MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
    37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
    MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
    89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
    SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
    37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
    MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
    37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
    SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
    69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
    MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
    1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

    ENVIRONNEMENT LOCAL

    Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE D'ALRANCE.
    COMMUNE D'ALRANCE 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 ALRANCE
    COMMUNE D'ALRANCE 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 ALRANCE
    COMMUNE D'ALRANCE 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 ALRANCE
    COMMUNE D AYSSENES 3 à 5 salariés
    12430 AYSSENES
    COMMUNE DE LESTRADE ET THOUELS 10 à 19 salariés
    12430 LESTRADE ET THOUELS
    COMMUNE DE LESTRADE ET THOUELS 10 à 19 salariés
    LESTRADE 12430 LESTRADE ET THOUELS
    COMMUNE DE LESTRADE ET THOUELS 10 à 19 salariés
    LE BOURG 12430 LESTRADE ET THOUELS
    COMMUNE LE TRUEL 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    COMMUNE LE TRUEL 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    COMMUNE LE TRUEL 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    COMMUNE LE TRUEL 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    COMMUNE LE TRUEL 6 à 9 salariés
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE PANAT 10 à 19 salariés
    1 AV LEVEZOU 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE PANAT 10 à 19 salariés
    22 AV DES ARTISANS 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE PANAT 10 à 19 salariés
    1 AV LEVEZOU 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    CTRE COM ACTION SOCIALE D'ALRANCE 0 salarié
    MAIRIE 12430 ALRANCE
    CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE 0 salarié
    LE BOURG 12430 LE TRUEL
    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 0 salarié
    1 AV LEVEZOU 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    CAISSE DES ECOLES 0 salarié
    1 AV LEVEZOU 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DE DRAINAGE VILLEFRANCHE DE PANAT 0 salarié
    1 AV LEVEZOU 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    ASA DRAINAGE D'ALRANCE Unités non employeuses
    MAIRIE 12430 ALRANCE
    ETABLISSEMENTS TROLLI-SET 0 salarié
    LA MOULINE 12430 LESTRADE ET THOUELS
    RECOULES*FRANCIS/ 0 salarié
    LESTRADE 12430 LESTRADE ET THOUELS
    SALVAT*DENIS/ 0 salarié
    RUE DES JARDINS 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    INTER-SERVICE 200 à 249 salariés
    PROMENADE DU LAC 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    GALTIER*JOEL EMILE MARIE/ 0 salarié
    LD CADOUSSET 12430 LESTRADE ET THOUELS
    LE MOAL*YVES JOSEPH/ 0 salarié
    LD LA BESSE 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    AZAM*REYNES/DENISE/ 0 salarié
    12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    BOUDES*MARCEL/ 3 à 5 salariés
    85 RTE DE RODEZ 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    GAEC SOCIMONT 1 ou 2 salariés
    LD MONTCOUZAC 12430 ALRANCE
    GAEC AZAM 1 ou 2 salariés
    LD MAS DE VIALARET 12430 ALRANCE
    ALCHAMOLAC*DESPONTS/MARTINE/ 0 salarié
    LE BOURG 12430 AYSSENES
    GAEC JOSEPH 0 salarié
    LD MAS VIALA 12430 LESTRADE ET THOUELS
    MAUGEAIS*JACQUES HENRI JOSEPH/ 0 salarié
    LD LA ROMIGUIERE 12430 LE TRUEL
    DESCOTTE*BIAU/GENEVIEVE/ 0 salarié
    12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    DURAND*SERGE/ 1 ou 2 salariés
    LD PUECH RISENS 12430 LESTRADE ET THOUELS
    GAEC DE LA MONTADE 0 salarié
    LD LACAN 12430 ALRANCE
    BOUSQUET*REGIS/ 1 ou 2 salariés
    12430 LESTRADE ET THOUELS
    BOUSQUET*REGIS/ 1 ou 2 salariés
    LESTRADE 12430 LESTRADE ET THOUELS
    SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 200 à 249 salariés
    LA BESSE 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 200 à 249 salariés
    PROMENADE DU LAC 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    VIMINI*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
    PL DU SEGALA 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    SCM RAYNAL VIMINI 0 salarié
    12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    SAADA*KHALED/ 0 salarié
    12430 LESTRADE ET THOUELS
    VAN LAUWE*CARTON/HUGUETTE/ 0 salarié
    RTE DES LACS 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT
    BONPAIX*FRANCOIS/ 0 salarié
    12430 LE TRUEL
    EARL DE TAYSSE 1 ou 2 salariés
    LD TAYSSE 12430 LESTRADE ET THOUELS
    EARL JEANJEAN 1 ou 2 salariés
    LD JOUANESQ 12430 ALRANCE
    CUMA D'ALRANCE 0 salarié
    12430 ALRANCE
    VALENTIN*VAYSSETTES/ANNIE/ 0 salarié
    RTE DE BESSE 12430 VILLEFRANCHE DE PANAT

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    MARCHISIO MARJORIE ANNE
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    2017 © Blue Shield Publishing, inc  | Rapport économique pour la société COMMUNE D'ALRANCE - Version en cache du 11/10/2022 17:49:48.