Rapport sur : COMMUNE DE NANTES

Immatriculation

La société COMMUNE DE NANTES est situé au 2 RUE DE L HOTEL DE VILLE 44000 44094 NANTES
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 214401093 au greffe de
COMMUNE DE NANTES n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

• les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
• la gestion et la supervision des questions fiscales :
• mise en œuvre des régimes fiscaux
• perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
• administration des douanes
• l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
• collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
• la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
• la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :

• les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
• la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
• la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
• la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
• la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
• la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DE NANTES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 181 établissements et 5 000 à 9 999 salariés.

Greffe

COMMUNE DE NANTES est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DE NANTES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR74214401093.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE NANTES de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

Siége social et établissements

COMMUNE DE NANTES à son siége social situé au 2 RUE DE L HOTEL DE VILLE 44000 44094 NANTES.
Les établissements sont les suivants :

• commune de nantes base nautique de la ville de nantes route de la joneliere 44240 la chapelle sur erdre france
• commune de nantes camp municipal val du cens 21 boulevard du petit port 44300 nantes france
• commune de nantes conservatoire national de region ile beaulieu 4 rue gaetan rondeau 44200 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique les agenets 31 rue des agenets 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire les agenets 31 rue des agenets 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate plessis cellier 61 rue des alouettes 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire plessis cellier 59 rue des alouettes 44100 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique ampere 17 rue ampere 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique chene d aron 4 rue du chene d aron 44000 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique jacques tati 1 rue d ascain 44200 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle jean zay gp 1 15 b rue yves kartel 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique la beaujoire 66 bd professeur rene auvigne 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle coudray 2 rue pierre benoit 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire marsauderies 1 rue de la bertiniere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole prim publi les marsauderies gpe 3 rue de la bertiniere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle marsauderies 9 rue de la bertiniere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle gaston serpette 23 rue edmond bire 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate moliere 2 rue du cheval blanc 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle joseph blanchart 94 rue joseph blanchart 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire leon blum 5 rue leon blum 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire marie anne du boccag 22 b rue marie anne du boccage 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique sully 8 allee de la reine margot 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique la bottiere 10 rue de la bottiere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle bottiere 14 rue de la bottiere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique la contrie 40 rue jean bouin 44100 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publi gay lussac 13 rue corentin bourveau 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire jacques prevert 34 rue du breil 44100 nantes france
• commune de nantes ecol mate breil malville 34 rue du breil 44100 nantes france
• commune de nantes ecol prim grand carcouet rue louis brisset 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire lucie aubrac 47 boulevard jean moulin 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle lucie aubrac 45 boulevard jean moulin 44100 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique louis guiotton 7 rue champenois 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique champenois 8 rue champenois 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle la chauviniere 32 boulevard de la chauviniere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique sully 5 7 5 rue henri cochard 44000 nantes france
• commune de nantes ecole primaire application 11 rue de concarneau 44300 nantes france
• commune de nantes ecol mate chataigniers 77 rue de la contrie 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique le coudray 20 rue du coudray 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique maurice mac doulon 14 rue du pontereau 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique maurice mace doulon 22 rue du pontereau 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire port boyer 53 rue de l eraudiere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique port boyer 53 rue de l eraudiere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique chauviniere 32 boulevard de la chauviniere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique fellonneau 15 rue fellonneau 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate fellonneau 15 rue fellonneau 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate fonteny 33 rue du fonteny 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique fraternite 24 boulevard de la fraternite 44100 nantes france
• commune de nantes ecol mate fredureau 2 rue fredureau 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique chataignier 164 rue du corps de garde 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique garennes 7 place des garennes 44100 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique gaston serpett 46 rue du douet garnier 44000 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique georges brassens 19 rue eugene thomas 44300 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique paul gauguin 2 rue de quebec 44300 nantes france
• commune de nantes ecole primaire alphonse braud 34 rue gutenberg 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire alain fournier 87 rue du bois hardy 44100 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique alain fournier 87 rue du bois hardy 44100 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique harouys 24 rue deshoulieres 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique harouys 10 rue harrouys 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire le chene d aron 3 rue de l heronniere 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique jean jaures 11 rue jean jaures 44000 nantes france
• commune de nantes ecole primaire la joneliere 76 route de la joneliere 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique beaujoire 10 av de la gare de saint joseph 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire jean zay 15 b rue yves kartel 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle jean zay gpe 2 15 b rue yves kartel 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternellle publique georges laf 56 rue georges lafont 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle lamoriciere 14 b rue lamoriciere 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle dervallieres chezine 1 rue auguste lepere 44100 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle urbain le verrier 11 rue urbain le verrier 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire urbain le verrier 11 rue urbain le verrier 44300 nantes france
• commune de nantes ecole primaire andre lermite 5 rue evariste luminais 44100 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique longchamp 6 rue du velodrome de longchamp 44300 nantes france
• commune de nantes ecol mate maisdon pajot 22 rue maisdon pajot 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique des plantes 19 rue des plantes 44100 nantes france
• commune de nantes ecol prim stalindgrad 12 boulevard de stalingrad 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate antoine hbecquerel 1 rue du portugal 44000 nantes france
• commune de nantes ecole prim publi rue noire 45 rue noire 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire les batignolles 45 route de paris 44300 nantes france
• commune de nantes ecole matern application leon say 44 rue leon say 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire mutualite 2 rue de la mutualite 44100 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique camille claudel 83 rue des renards 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle pub jean moulin rue de chypre 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique la barberie 25 avenue de tahiti 44300 nantes france
• commune de nantes ecole matern publi dervallieres chatea 3 rue auguste renoir 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique louise mich 21 rue paul ramadier 44200 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique reformes 12 rue des reformes 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique george sand 83 rue des renards 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique louise miche 21 rue paul ramadier 44200 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire gustave roch 24 boulevard gustave roch 44200 nantes france
• commune de nantes ecol prim g roch groupe i 24 boulevard gustave roch 44200 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique la mutualite 2 rue de la mutualite 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique francois da 150 boulevard des poilus 44300 nantes france
• commune de nantes ecol mate stalingrad 3 rue maryland 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire louis pergaud 2 rue louis pergaud 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique contrie 19 rue de la petite reine 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire jean moulin 5 rue de chypre 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique gustave roch 24 boulevard gustave roch 44200 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique le baut 2 rue des renards 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle batignolles 45 route de paris 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle le baut 4 rue des renards 44300 nantes france
• commune de nantes ecole prim publique charles lebourg 46 boulevard henry orrion 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire emile pehant 24 rue emile pehant 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique les plantes 19 rue des plantes 44100 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire ledru rollin 47 rue ledru rollin 44200 nantes france
• commune de nantes ecole matern publique henri bergson 5 rue du luxembourg 44000 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique paul gauguin 2 rue de quebec 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique henri bergs 5 rue du luxembourg 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique emile pehant 21 rue emile pehant 44000 nantes france
• commune de nantes ecol mate sarah bernhardt 38 rue de la ripossiere 44200 nantes france
• commune de nantes ecole prim application leon say 34 rue leon say 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire dervallieres chezine 1 rue auguste lepere 44900 nantes cedex 9 france
• commune de nantes ecole matern publi docteur teillais 21 avenue du docteur teillais 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique ange guepin 4 rue la revolution des oeillets 44000 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique louis pergau 2 rue louis pergaud 44300 nantes france
• commune de nantes creche vanille chocolat 71 route de la chapelle sur erdre 44300 nantes france
• commune de nantes multi accueil brin de malice 19 rue de la ripossiere 44200 nantes france
• commune de nantes creche nouvelle vague 12 rue de savenay 44000 nantes france
• commune de nantes multi accueil familial chlorophylle rue auguste renoir 44100 nantes france
• commune de nantes creche michelet 12 boulevard michelet 44000 nantes france
• commune de nantes creche la pilotiere 31 rue des platanes 44300 nantes france
• commune de nantes creche manufacture 1 cour jules durand 44000 nantes france
• commune de nantes multi accueil jardins de j verne 19 rue des reformes 44100 nantes france
• commune de nantes multi accueil familial bellevue 2 rue etienne coutan 44100 nantes france
• commune de nantes ctre de medecine sportive rue andre tardieu 44200 nantes france
• commune de nantes ecole matern publi pauline kergomard 4 rue pierre etienne flandin 44200 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique marie anne d 44 rue marie anne du boccage 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique linot des charrettes 45 chemin du port 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle la cote d or 1 avenue castellano 44300 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique maison neuve 7 rue eugenie cotton 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique barberie avenue de tahiti 44300 nantes france
• commune de nantes ecole maternelle publique linot des charrettes chemin du port 44300 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire publique anatole de rue leon buerne 44200 nantes france
• commune de nantes museum d histoire naturelle 12 rue voltaire 44000 nantes france
• commune de nantes bibliotheque mun mediatheque et 24 q de la fosse 15 rue de l heronniere 44000 nantes france
• commune de nantes antenne 5 continents multi accueil bellevue 27 rue du jamet 44100 nantes france
• commune de nantes ecole primaire villa maria 12 rue villa maria 44000 nantes france
• commune de nantes regie municipale de l eau boulevard de seattle 44300 nantes france
• commune de nantes regie municipale d assainissement bellevue rue alfred rebelliau 44100 nantes france
• commune de nantes dir petite enfance de creches familial 23 rue de strasbourg 44000 nantes france
• commune de nantes mini creche du martray 2 place du martray 44000 nantes france
• commune de nantes sce public pompes funebres 2 rue de l hotel de ville bp 1013 44094 nantes cedex 1 france
• commune de nantes halte garderie les ouistitis cite de la boissiere 9 b rue jean de la bruyere 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie les hirondelles 2 rue gabriel lippmann 44300 nantes france
• commune de nantes multi accueil les bourderies 1 rue de saint brevin 44100 nantes france
• commune de nantes halte garderie bout des landes le bout des landes 12 rue de concarneau 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie breil malville le breil malville rue julien duvivier 44100 nantes france
• commune de nantes halte garderie chene anglais le chene des anglais 7 t rue jacques cartier 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie dervallieres les dervallieres 19 rue charles roger 44100 nantes france
• commune de nantes halte garderie de la halveque 15 rue gustave eiffel 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie la pilotiere 31 rue des platanes 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie port boyer 2 rue du port boyer 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie clos toreau le clos toreau 8 rue d hendaye 44200 nantes france
• commune de nantes halte garderie le perray 7 rue frederic mistral 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie centre graslin rue lekain 44000 nantes france
• commune de nantes mini creche crescendo 17 rue armand brossard 44000 nantes france
• commune de nantes halte garderie de la manu 10 place de la manu 44000 nantes france
• commune de nantes halte garderie bretagne 14 rue leopold cassegrain 44000 nantes france
• commune de nantes mini creche st joseph de porterie 6 b rue du bele 44300 nantes france
• commune de nantes mini creche la halveque 38 square bernard lijot 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie mediatheque 15 rue de l heronniere 44000 nantes france
• commune de nantes halte garderie des hauts paves 42 rue des hauts paves 44000 nantes france
• commune de nantes maison enfantine de doulon 1 rue du gros chene 44300 nantes france
• commune de nantes halte garderie de st joseph de porteri passage des tauzins 44300 nantes france
• commune de nantes creche sully 7 allee de la reine margot 44000 nantes france
• commune de nantes halte garderie sully 3 allee de la reine margot 44000 nantes france
• commune de nantes pole petite enfance malakoff 1 rue du portugal 44000 nantes france
• commune de nantes maison enfantine santos dumont 7 rue santos dumont 44300 nantes france
• commune de nantes creche beaulieu 13 rue paul nassivet 44200 nantes france
• commune de nantes halte garderie beaulieu 13 rue paul nassivet 44200 nantes france
• commune de nantes camping du petit port boulevard du petit port 44300 nantes france
• commune de nantes ecole des beaux arts place dulcie september bp 20119 44001 nantes cedex 1 france
• commune de nantes creche collective petite maison 42 rue des dervallieres 44000 nantes france
• commune de nantes ecole elementaire julien gracq 3 mail haroun tazieff 44300 nantes france
• commune de nantes ecole primaire publique aime cesaire boulevard de la prairie au duc 44200 nantes france
• commune de nantes service stationnement 11 boulevard de stalingrad 44000 nantes france
• commune de nantes multi accueil nantes sud 5 place du muguet nantais 44200 nantes france
• commune de nantes multi accueil concertino 2 rue rene viviani 44200 nantes france
• commune de nantes piscine municipale jules verne rue jules grandjouan 44300 nantes france
• commune de nantes piscine municipale leo lagrange 5 rue louise michel 44300 nantes france
• commune de nantes piscine municipale de la durantiere 11 rue de la durantiere 44100 nantes france
• commune de nantes piscine municipale des dervallieres rue professeur dubuisson 44100 nantes france
• commune de nantes piscine municipale de la petite amazon av de berlin 44000 nantes

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

Dirigeants

Les dirigeants :

La société COMMUNE DE NANTES n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :

Aucun autre mandat.