Présentation générale
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY est situé au PL HENRI BARBUSSE 76140 LE PETIT-QUEVILLY
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 217604982 au greffe de
COMMUNE DU PETIT QUEVILLY n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales :
- mise en Åuvre des régimes fiscaux
- perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
- administration des douanes
- l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
- collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique
Mais sont exclues les activités :
- les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l'Ãtat est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)
COMMUNE DU PETIT QUEVILLY à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 33 établissements et 500 à 999 salariés.
GreffeCOMMUNE DU PETIT QUEVILLY est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi COMMUNE DU PETIT QUEVILLY est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11217604982.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à COMMUNE DU PETIT QUEVILLY de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :
Siége social et établissementsCOMMUNE DU PETIT QUEVILLY à son siége social situé au PL HENRI BARBUSSE 76140 LE PETIT-QUEVILLY.
Les établissements sont les suivants :
- commune du petit quevilly ecole maternelle casanova 4 rue salvador allende 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecol prim pablo picasso 3 rue salvador allende 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle publique j b clement 4 rue jean baptiste clement 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecol prim joliot curie rue porte de diane 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole primaire j ferry g meret 65 rue gambetta 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle jean jaures 26 boulevard charles de gaulle 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole primaire henry wallon 90 boulevard charles de gaulle 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle gerard philippe 30 boulevard stanislas girardin 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle elsa triolet 25 rue pablo neruda 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecol prim louis de saint just 27 rue pablo neruda 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecol prim pasteur rue louis pasteur 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle robert desnos 12 avenue jacques prevert 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle henri wallon 4 rue martial spinneweber 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly residence pour personnes agees rue gustave flaubert 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole elementaire chevreul gay 3 rue chevreul 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole municipale de musique 150 rue gambetta 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly maison de l information sur la formati 26 rue martial spinneweber 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly ecole maternelle publique jeanne d arc 14 rue louis pasteur 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly service assainissement place henri barbusse 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly halte garderie neruda 23 rue pablo neruda 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly valorisation dechets menagers place henri barbusse 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly creche ribambelle rue martial spinneweber 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly maison enfance charles perrault rue rene manesse 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly maison enfance georges brassens 26 rue martial spinneweber 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly maison enfance alphonse daudet 3 allee henri matisse 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly maison enfance jules verne 197 rue du president kennedy 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly bibliotheque francois truffaut rue francois mitterrand 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly piscine municipale rue pablo neruda 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly centre social rue martial spinneweber 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly centre technique municipal 2 rue jacquard 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly cuisine centrale 3 rue salvador allende 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly residence gustave flaubert rue gustave flaubert 76140 le petit quevilly france
- commune du petit quevilly residence gustave flaubert rue gustave flaubert 76140 le petit quevilly france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | COMMUNE DU PETIT QUEVILLY |
| Identifiant de l'entreprise | 217604982 |
| Numéro interne du siège | 00017 |
| Adresse | PL HENRI BARBUSSE 76140 LE PETIT-QUEVILLY |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 mars 1983 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 500 à 999 salariés |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 500 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Commune et commune nouvelle |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 500 à 999 salariés |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 600 |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de Taille Intermédiaire |
| Année et mois de création de l'entreprise | dimanche 01 janvier 1978 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8411Z : Administration publique générale |
| Activité principale de l'entreprise | 8411Z : Administration publique générale |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Administration publique |
| Activite | Administration publique générale |
| Synonyme | administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m |
| Principal | administration publique générale |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
Dirigeants
Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
Reseaux
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
Aucun Réseau.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
LE PETIT-QUEVILLY
500
salarié(s)
Siége social
Enseigne
COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE CASANOVA
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOL PRIM PABLO PICASSO
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J-B CLEMENT
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOL PRIM JOLIOT CURIE
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOLE PRIMAIRE J.FERRY-G.MERET
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOLE PRIMAIRE HENRY WALLON
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE GERARD PHILIPPE
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE ELSA TRIOLET
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOL PRIM LOUIS DE SAINT JUST
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOL PRIM PASTEUR
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE ROBERT DESNOS
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
6
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE HENRI WALLON
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
ECOLE ELEMENTAIRE CHEVREUL GAY
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
20
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
MAISON DE L INFORMATION SUR LA FORMATION
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEANNE D ARC
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
NN
salarié(s)
Enseigne
SERVICE ASSAINISSEMENT
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
HALTE GARDERIE NERUDA
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
NN
salarié(s)
Enseigne
VALORISATION DECHETS MENAGERS
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
CRECHE RIBAMBELLE
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
1
salarié(s)
Enseigne
MAISON ENFANCE CHARLES PERRAULT
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
MAISON ENFANCE GEORGES BRASSENS
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
MAISON ENFANCE ALPHONSE DAUDET
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
MAISON ENFANCE JULES VERNE
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
BIBLIOTHEQUE FRANCOIS TRUFFAUT
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
PISCINE MUNICIPALE
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
CENTRE SOCIAL
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
50
salarié(s)
Enseigne
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
10
salarié(s)
Enseigne
CUISINE CENTRALE
Nature
Sans objet
Lieu
Sans objet
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
RESIDENCE GUSTAVE FLAUBERT
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
LE PETIT-QUEVILLY
3
salarié(s)
Enseigne
RESIDENCE GUSTAVE FLAUBERT
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Non Productif
BILAN
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Concurrence
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
ENVIRONNEMENT LOCAL
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DU PETIT QUEVILLY.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.