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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE FLAYOSC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMUNE DE FLAYOSC est situé au 83780 FLAYOSC
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 218300580 au greffe de
COMMUNE DE FLAYOSC n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DE FLAYOSC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 6 établissements et 100 à 199 salariés.

Greffe

COMMUNE DE FLAYOSC est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DE FLAYOSC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR44218300580.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE FLAYOSC de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE DE FLAYOSC à son siége social situé au 83780 FLAYOSC.
    Les établissements sont les suivants :

    • commune de flayosc ecole maternelle publique flayosc route de salernes 83780 flayosc france
    • commune de flayosc ecole mixte 1 boulevard jean moulin 83780 flayosc france
    • commune de flayosc ecole mixte 2 boulevard jean moulin 83780 flayosc france
    • commune de flayosc sce des eaux boulevard jean moulin 83780 flayosc france
    • commune de flayosc ecole primaire publique ernest maunier quartier le suy 40 impasse des ecoles 83780 flayosc france
    • commune de flayosc service assainissement 83780 flayosc france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE DE FLAYOSC n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE FLAYOSC.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE FLAYOSC
      Identifiant de l'entreprise 218300580
      Numéro interne du siège 00014
      Adresse 83780 FLAYOSC

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 50

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 100
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 mars 1983
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE DE FLAYOSC

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE FLAYOSC.

      Voir les événements bodacc de COMMUNE DE FLAYOSC

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DE FLAYOSC.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DE FLAYOSC.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE FLAYOSC.

      FLAYOSC

      50

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE DE FLAYOSC
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FLAYOSC
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MIXTE 1
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MIXTE 2
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SCE DES EAUX
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ERNEST MAUNIER
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      FLAYOSC

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE ASSAINISSEMENT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE FLAYOSC.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DE FLAYOSC.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE FLAYOSC.

      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      RTE DE SALERNES 83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      RUE JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      RUE JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      BD MOULIN 83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      40 IMP DES ECOLES 83780 FLAYOSC
      COMMUNE DE FLAYOSC 100 à 199 salariés
      83780 FLAYOSC
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE FLAYOSC 1 ou 2 salariés
      83780 FLAYOSC
      SOCIETE TECHNIQUE D'EXPLOITATION ET DE COMPTAGE 10 à 19 salariés
      5 BD JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      LLORCA*PATRICK PAULIN/ 0 salarié
      139 IMP LE CLAPIER DES PLANS 83780 FLAYOSC
      TINTI*GERARD CLAUDE RENE/ 0 salarié
      99 CHE DU DEFENDS 83780 FLAYOSC
      PERINO*LUC JOSEPH ANDRE/ Unités non employeuses
      1 PL SERRAILLIER 83780 FLAYOSC
      GONON*CHRISTINE/ Unités non employeuses
      MTE DE LA GRAND VIGNE 83780 FLAYOSC
      VAL AZUR 6 à 9 salariés
      QUA QUARTIER STE ANNE 83780 FLAYOSC
      TOULLEC*JEAN PIERRE/ 0 salarié
      RTE DE SALERNES D 10 83780 FLAYOSC
      ROGGERO*LUCCHINI/MARTINE/ 0 salarié
      1160 RTE DE SAINT LAMBERT 83780 FLAYOSC
      RMT COIFFURE 0 salarié
      13 BD GENERAL DE GAULLE 83780 FLAYOSC
      NICOLAS*JEAN YVES/ 0 salarié
      2466 RTE DE SAUVECLARE 83780 FLAYOSC
      SCA FORESTIERE DU DOMAINE DU RIMALTE 1 ou 2 salariés
      QUA RIMALTE 83780 FLAYOSC
      GIRARD*MICHEL ANDRE/ 0 salarié
      171 RTE DE MATOURNE 83780 FLAYOSC
      SCI DE CONSTRUCTIONS THORONET 0 salarié
      QUARTIER FONT GEME 83780 FLAYOSC
      BORDAS*JEAN-FRANCOIS/ 0 salarié
      18 BD GENERAL DE GAULLE 83780 FLAYOSC
      NICOLAS*CLAUDE YVON/ 0 salarié
      790 CHE DU CAMP GRENIER 83780 FLAYOSC
      SCI FLORESTANQUE 0 salarié
      10 RUE CLOS DE LA FLORIEGE 83780 FLAYOSC
      GFA DOMAINE MATOURNE 0 salarié
      DOM DE MATOURNE 83780 FLAYOSC
      TERRES DE CUISINE 250 à 499 salariés
      40 IMP DES ECOLES 83780 FLAYOSC
      CHARPENTIER*PASCAL/ 0 salarié
      739 RTE DE SAINT LAMBERT 83780 FLAYOSC
      MANUFACTURE DE CHAUSSURES VAROISE 10 à 19 salariés
      QUAI STE ANNE 83780 FLAYOSC
      FREY*PIERRE/ Unités non employeuses
      17 MOULIN 83780 FLAYOSC
      PEREIRA*CHRISTIAN LOUIS/ 0 salarié
      22 BD DU GENERAL DE GAULLE 83780 FLAYOSC
      SCI LES RISPLES 0 salarié
      LD LES CLOS 83780 FLAYOSC
      GFA JOSEPH PASTOUR 0 salarié
      7 RUE DES ECOLES 83780 FLAYOSC
      AUDRIN*PATRICE/ 0 salarié
      327 RTE DU FLAYOSQUET 83780 FLAYOSC
      ME MURIELLE CYFERMAN ET ME THIERRY PARCE NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL 6 à 9 salariés
      PL 8 MAI 1945 83780 FLAYOSC
      FARSY*DANIEL HENRI/ 0 salarié
      95 CHE DE L AVENON 83780 FLAYOSC
      HO WANG*YIN CHAN SHING/ 0 salarié
      20 JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      SIMON*ALAIN ROGER ELIE/ 0 salarié
      368 RTE DE DRAGUIGNAN 83780 FLAYOSC
      SIMON*ALAIN ROGER ELIE/ 0 salarié
      LES IMBERTS 83780 FLAYOSC
      MASCLAUX*JEAN MARIE/ Unités non employeuses
      176 CHE DU GINESTE 83780 FLAYOSC
      MERVANT*GOUGET/FRANCOISE ANNE-MARIE/ 0 salarié
      33 BD JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      LEROY-DUCARDONNOY*YANNICK/ 0 salarié
      232 RTE DES PLANS 83780 FLAYOSC
      VANLERBERGHE*CHRISTIAN/ 1 ou 2 salariés
      LE CLOS DU MANDARIN 83780 FLAYOSC
      TROUIN RESTAURATION LOISIRS 0 salarié
      17 HAM DE FONTROUSSIERE 83780 FLAYOSC
      SOC GROUPEMENT IMMOBILIER PROVENCE 1 ou 2 salariés
      19 BD JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      SOC GROUPEMENT IMMOBILIER PROVENCE 1 ou 2 salariés
      15 BD DU GENERAL DE GAULLE 83780 FLAYOSC
      MANSON*OLIVIER/ 0 salarié
      584 CHE DES CLOS 83780 FLAYOSC
      CHATEAU DE BERNE SA 20 à 49 salariés
      CHATEAU DE BERNE 83780 FLAYOSC
      BRICCHI*JEAN FRANCOIS/ 1 ou 2 salariés
      22 BD JEAN MOULIN 83780 FLAYOSC
      SCI DOMAINE DE FONTCOUGOURDE 0 salarié
      D DE FONTCOUGOURDE 83780 FLAYOSC
      SARL OBJECTIF PLUS Unités non employeuses
      5 BD GENERAL DE GAULLE 83780 FLAYOSC

      CARROSSERIE GLAISE
      BOURDEJEAU BONIN PATRICIA MADELEINE
      DUEYMES ELISE
      DELATTRE ELSA
      MIROMESNIL COURTAGE
      SALON CAROLE