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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE D AOUZE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMUNE D AOUZE est situé au 88170 AOUZE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 218800100 au greffe de
COMMUNE D AOUZE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE D AOUZE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement et 6 à 9 salariés.

Greffe

COMMUNE D AOUZE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE D AOUZE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR51218800100.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE D AOUZE de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE D AOUZE à son siége social situé au 88170 AOUZE.
    Cette société ne dipose d'aucun établissement.

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE D AOUZE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE D AOUZE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE D AOUZE
      Identifiant de l'entreprise 218800100
      Numéro interne du siège 00016
      Adresse 88170 AOUZE

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 janvier 1980
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE D AOUZE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE D AOUZE.

      Voir les événements bodacc de COMMUNE D AOUZE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE D AOUZE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE D AOUZE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE D AOUZE.

      AOUZE

      6

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE D AOUZE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE D AOUZE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE D AOUZE.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE D AOUZE.

      COMMUNE D AOUZE 6 à 9 salariés
      88170 AOUZE
      CTRE COM ACTION SOCIALE D AOUZE 0 salarié
      MAIRIE 88170 AOUZE
      ASS FONCIERE REMEMBREMENT D'AOUZE 1 ou 2 salariés
      88170 AOUZE
      MEUBLES RUSTIQUES ET DE STYLE MOUGENOT 0 salarié
      31 RTE D AROFFE 88170 AOUZE
      TOFFIN*CHRISTIAN CLAUDE JACQUES/ 0 salarié
      224 RUE GRANDCLAIR 88170 AOUZE
      EARL DU SOLEIL 1 ou 2 salariés
      27 CHE DE LA CROIX DE MISSION 88170 AOUZE
      EARL MATHIEU 1 ou 2 salariés
      289 GRANDE RUE 88170 AOUZE
      MATHIEU*XAVIER/ 0 salarié
      50 PL DE LA MAIRIE 88170 AOUZE
      MAIRE*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
      103 RUE DU PONCET 88170 AOUZE
      MAIRE TRANSPORTS AOUZE 10 à 19 salariés
      103 RUE DU PONCET 88170 AOUZE
      SCI DU MOGEY 0 salarié
      208 RUE GRANDCLAIR 88170 AOUZE
      LOMBARD ELECTRICITE 1 ou 2 salariés
      180 RUE HAUTE 88170 AOUZE
      ASSOCIATION DES CINQ VALLONS 0 salarié
      280 RUE DU PONCET 88170 AOUZE
      MUNIER*ALAIN FRANCIS JOSE/ 1 ou 2 salariés
      FERME DU FAYS 88170 AOUZE
      DILLET*JESSICA/ 0 salarié
      FERME DU FAYS 88170 AOUZE
      MOUROT*CLAUDE/ Unités non employeuses
      119 RUE DE THEY 88170 AOUZE
      MERIKHI*SALAH/ 0 salarié
      141 RUE GRANCLAIR 88170 AOUZE
      SCL DE LA FEUILLERE 1 ou 2 salariés
      289 GRANDE RUE 88170 AOUZE
      MAIRE*CLARISSE/ 0 salarié
      103 RUE DU PONCET 88170 AOUZE
      GAEC DE LA MALPIERRE 0 salarié
      88170 AOUZE
      ASS ANCIENS PRISONNIERS GUERRE 0 salarié
      88170 AOUZE
      IANNACONE*ERIC MATTEO HENRI/ 0 salarié
      143 RUE HAUTE 88170 AOUZE
      IMPERATO*ANDRE EMILE JEROME/ 0 salarié
      9 RUE CLEMENT 88170 AOUZE
      DABONVILLE*SOPHIE/ 0 salarié
      224 RUE GRANDCLAIR 88170 AOUZE
      JARDIN*JULIEN/ Unités non employeuses
      71 RUE DU THEY 88170 AOUZE
      SCI DU MOGEY 0 salarié
      208 RUE GRANDCLAIR 88170 AOUZE
      COMMUNE D'AROFFE 3 à 5 salariés
      14 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM... 1 ou 2 salariés
      14 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      ASS FONCIERE REMEMBREMEM AROFFE-SONCOURT 1 ou 2 salariés
      14 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      S.D.M TRANSPORTS 0 salarié
      2 LE MOULIN 88170 AROFFE
      MANGENOT*FRANCIS HENRI PAUL/ 0 salarié
      2 PL DE L EGLISE 88170 AROFFE
      SCI FORAY 0 salarié
      2 LE MOULIN 88170 AROFFE
      ROUSSEL*DANIEL RAYNALD/ 0 salarié
      LE VILLAGE 88170 AROFFE
      SIMONIN*GERARD/MARTINE GINETTE/ 0 salarié
      3 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      ROUSSEL*CEDRIC PHILIPPE/ 0 salarié
      12 RUE DE LA CHALETTE 88170 AROFFE
      EARL GERARD ALEXANDRE 0 salarié
      1 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      SCI AURENIE 0 salarié
      LA TUILERIE 88170 AROFFE
      HARBOIS*JOEL ANDRE/ 0 salarié
      2 RUE DE LA SAJOTTE 88170 AROFFE
      SIMON*SIMON-JOST/NADINE/ 0 salarié
      8 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      SIMON*RODOLPHE ALAIN/ 0 salarié
      8 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      FORAY*LOUIS/ 0 salarié
      LE MOULIN 88170 AROFFE
      S.D.M TRANSPORTS 0 salarié
      2 LE MOULIN 88170 AROFFE
      EARL GERARD ALEXANDRE 0 salarié
      1 RUE PRINCIPALE 88170 AROFFE
      COMMUNE DE BALLEVILLE 6 à 9 salariés
      88170 BALLEVILLE
      COMMUNE DE BALLEVILLE 6 à 9 salariés
      6 RUE DE BEAUFREMONT 88170 BALLEVILLE
      COMMUNE DE BALLEVILLE 6 à 9 salariés
      88170 BALLEVILLE
      GAEC DES ANSANGES 1 ou 2 salariés
      CHE DE LA BARRE 88170 BALLEVILLE
      VUILLEMIN*PIERROT/GENEVIEVE/ 0 salarié
      4 CHE DE LA BARRE 88170 BALLEVILLE
      CHIRIO*MARINETTE/ 0 salarié
      2 RUE DE L'EGLISE 88170 BALLEVILLE
      HUTIN*TONDON/MARIE CAROLINE/ 1 ou 2 salariés
      1 RUE DU SAINT 88170 BALLEVILLE

      SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE BRENS-VIRIGNIN
      JACQUES FRANCINE
      AVON BRIOLLAIS FRANCOISE
      SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PRIMAVERA
      IMMO FUHRER
      VIDAL MICHAEL JOSE